Maître Franck BOUVERESSE

Maître Franck BOUVERESSE est un avocat inscrit au barreau de Besançon. Il exerce son activité professionnelle au sein de la ville de Besançon, dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté. Son intervention devant les juridictions s'effectue en langue française, où il assure la défense et la représentation des intérêts de ses clients. Son ancrage local lui permet de traiter des dossiers relevant de la compétence des tribunaux de sa circonscription.

L'analyse des décisions de justice dans lesquelles il est intervenu révèle que sa pratique s'articule principalement autour de plusieurs domaines juridiques. Il opère en Droit Civil, ce qui englobe les litiges relatifs aux contrats, à la responsabilité et aux obligations entre personnes. Parallèlement, son activité s'étend au Droit Social et de la Santé, un champ qui couvre les relations individuelles et collectives du travail. Maître BOUVERESSE pratique également en Droit Commercial et des Affaires, ce qui indique une activité tournée vers les problématiques des entreprises et des professionnels.

Les cas judiciaires documentés permettent d'identifier les compétences spécifiques qu'il a mises en œuvre dans le cadre de contentieux. Ses interventions portent notamment sur les thématiques suivantes :

– La gestion des congés payés et les litiges y afférents – Le contentieux contractuel lié à l'exécution ou à la rupture d'un contrat – Les procédures de licenciement pour faute grave et leurs contestations – Le calcul et la réclamation des heures supplémentaires – Les situations de harcèlement moral dans le cadre professionnel – Les problématiques de travail dissimulé – Les actions relatives à l'exécution déloyale du contrat de travail

Pour obtenir des informations sur ses modalités d’exercice ou pour organiser une consultation, il est possible de prendre contact avec Maître Franck BOUVERESSE directement depuis la plateforme Caius.