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Maître Pascal KNITTEL

Noté 5/5 sur 5 avis

Avocat en Droit Civil

Langues parlées : Français

    Fiche détaillée de Maître Pascal KNITTEL

    Maître Pascal KNITTEL est un avocat inscrit au barreau d'Épinal, exerçant son activité dans la région Grand Est, plus particulièrement dans le département des Vosges. Sa pratique est principalement orientée vers le Droit Civil. L'ensemble de ses interventions et de ses échanges professionnels se déroule en langue française. Son cabinet est établi dans la ville d'Épinal, d'où il gère les dossiers qui lui sont confiés et représente les intérêts de ses clients devant les juridictions compétentes.

    L'activité de Maître Pascal KNITTEL couvre plusieurs domaines juridiques. Il intervient de manière prédominante en Droit Civil, ce qui englobe les relations entre personnes privées, qu'il s'agisse de particuliers ou d'entreprises. Sa pratique s'étend également au Droit Commercial et des Affaires, ce qui l'amène à traiter des litiges liés à l'activité des sociétés, aux baux commerciaux ou aux actes de commerce. Il opère par ailleurs en Droit Immobilier et de l’Urbanisme, un secteur qui inclut les contentieux de la construction, les troubles du voisinage ou encore les questions relatives aux permis de construire.

    Les données extraites des décisions de justice dans lesquelles il est intervenu indiquent une pratique régulière dans les matières suivantes :

    • Contentieux contractuel, pour les litiges liés à l'exécution ou à la rupture des contrats.
    • Garantie décennale, concernant la responsabilité des constructeurs d'ouvrages immobiliers.
    • Indemnités de licenciement, dans le cadre de la contestation des sommes dues après la rupture d'un contrat de travail.
    • Responsabilité délictuelle, pour obtenir la réparation d'un préjudice causé par un tiers en dehors d'un cadre contractuel.
    • Indemnisation des préjudices corporels, visant à l'évaluation et à la réparation des dommages subis par une personne.
    • Contentieux indemnitaire, portant sur la détermination et l'octroi de dommages et intérêts.
    • Frais de procédure, incluant la gestion des dépens et des frais irrépétibles.

    Pour toute information complémentaire sur ses modalités d'intervention ou pour solliciter un rendez-vous, vous pouvez contacter Maître Pascal KNITTEL directement via la plateforme Caius.

    Compétences

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    Adresse

    Domaines d'activité juridique

    Cette liste est basé sur 51 décisions

    • Droit Civil
      29
      • Droit des obligations et de la responsabilité civile
        41
      • Droit de la procédure civile et des voies d’exécution
        25
      • Droit des contrats civils
        7
      • Droit des biens et des sûretés
        5
      • Droit des successions et des libéralités
        3
      • Droit des personnes et de la famille
        2
    • Droit Commercial et des Affaires
      20
      • Droit des assurances
        21
      • Droit de la concurrence et de la consommation
        4
      • Droit des entreprises en difficulté
        4
      • Droit bancaire et financier
        3
      • Droit des sociétés
        2
    • Droit Immobilier et de l’Urbanisme
      19
      • Droit de la construction
        11
      • Droit des baux
        7
      • Droit rural
        2
      • Droit de la copropriété
        2
      • Droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire
        1
    • Droit Social et de la Santé
      11
      • Droit du travail (relations individuelles)
        10
      • Droit du travail (relations collectives)
        10
      • Droit de la sécurité sociale
        6
      • Droit de la santé
        2
    • Droit Administratif
      3
      • Droit des contrats et marchés publics
        28
      • Droit de l’environnement et de l’énergie
        1
      • Droit du contentieux administratif
        1
    • Droit Pénal
      2
      • Droit pénal spécial
        1
      • Droit de la procédure pénale
        1
    • Droit de la Propriété Intellectuelle
      2
      • Droit des médias
        1

    Dernières actualités de Maître Pascal KNITTEL

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      domicilié [Adresse 1]

      Représenté par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL

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        Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL

        Nous, Mélina BUQUANT, Conseillère à la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline PERRIN, Greffier;

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          S.A.S. SOGEFINANCEMENT, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social SOGEFINANCEMENT - 92724 NANTERRE CEDEX inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 394 352 272

          Représentée par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau D'EPINAL

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            société anonyme immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 398.972.901 dont le siège social est situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

            Représentée par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau D'EPINAL

            CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE MARNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est situé au [Adresse 3]

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            PK

              12, rue de la Corvée - 88140 SAINT OUEN LES PAREY

              représenté par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau D'EPINAL

              G.A.E.C. DU GAFFEY

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              OMAPPK
              +1

                société anonyme dont le siège est situé [Adresse 6] immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le n° 352 406 748 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège

                Représentée par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL substitué par Me Renaud GIRARDIN, avocat au barreau d'EPINAL

                GROUPAMA ASSURANCES,