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Maître Pascal KNITTEL

Avocat en Droit Civil

Langues parlées : Français

    Fiche détaillée de Maître Pascal KNITTEL

    Maître Pascal KNITTEL est un avocat inscrit au barreau d'Épinal, exerçant son activité dans la région Grand Est, plus particulièrement dans le département des Vosges. Sa pratique est principalement orientée vers le Droit Civil. L'ensemble de ses interventions et de ses échanges professionnels se déroule en langue française. Son cabinet est établi dans la ville d'Épinal, d'où il gère les dossiers qui lui sont confiés et représente les intérêts de ses clients devant les juridictions compétentes.

    L'activité de Maître Pascal KNITTEL couvre plusieurs domaines juridiques. Il intervient de manière prédominante en Droit Civil, ce qui englobe les relations entre personnes privées, qu'il s'agisse de particuliers ou d'entreprises. Sa pratique s'étend également au Droit Commercial et des Affaires, ce qui l'amène à traiter des litiges liés à l'activité des sociétés, aux baux commerciaux ou aux actes de commerce. Il opère par ailleurs en Droit Immobilier et de l’Urbanisme, un secteur qui inclut les contentieux de la construction, les troubles du voisinage ou encore les questions relatives aux permis de construire.

    Les données extraites des décisions de justice dans lesquelles il est intervenu indiquent une pratique régulière dans les matières suivantes :

    • Contentieux contractuel, pour les litiges liés à l'exécution ou à la rupture des contrats.
    • Garantie décennale, concernant la responsabilité des constructeurs d'ouvrages immobiliers.
    • Indemnités de licenciement, dans le cadre de la contestation des sommes dues après la rupture d'un contrat de travail.
    • Responsabilité délictuelle, pour obtenir la réparation d'un préjudice causé par un tiers en dehors d'un cadre contractuel.
    • Indemnisation des préjudices corporels, visant à l'évaluation et à la réparation des dommages subis par une personne.
    • Contentieux indemnitaire, portant sur la détermination et l'octroi de dommages et intérêts.
    • Frais de procédure, incluant la gestion des dépens et des frais irrépétibles.

    Pour toute information complémentaire sur ses modalités d'intervention ou pour solliciter un rendez-vous, vous pouvez contacter Maître Pascal KNITTEL directement via la plateforme Caius.

    Compétences

    Domaines d'activité juridique

    Cette liste est basé sur 100 décisions

    • Droit Civil
      33
      • Droit des obligations et de la responsabilité civile
        43
      • Droit de la procédure civile et des voies d’exécution
        24
      • Droit des contrats civils
        7
      • Droit des biens et des sûretés
        6
      • Droit des successions et des libéralités
        3
      • Droit des personnes et de la famille
        2
    • Droit Commercial et des Affaires
      32
      • Droit des assurances
        33
      • Droit de la concurrence et de la consommation
        4
      • Droit des entreprises en difficulté
        4
      • Droit bancaire et financier
        3
      • Droit des sociétés
        2
    • Droit Immobilier et de l’Urbanisme
      25
      • Droit de la construction
        12
      • Droit des baux
        6
      • Droit rural
        5
      • Droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire
        4
      • Droit de la copropriété
        2
    • Droit Social et de la Santé
      18
      • Droit du travail (relations individuelles)
        12
      • Droit du travail (relations collectives)
        10
      • Droit de la sécurité sociale
        9
      • Droit de la santé
        2
    • Droit Administratif
      5
      • Droit des contrats et marchés publics
        27
      • Droit du contentieux administratif
        3
      • Droit des collectivités territoriales
        1
      • Droit de l’environnement et de l’énergie
        1
      • Droit de la fonction publique
        1
    • Droit de la Propriété Intellectuelle
      2
      • Droit des médias
        1
    • Droit Pénal
      2
      • Droit pénal spécial
        1
      • Droit de la procédure pénale
        1

    Dernières actualités de Maître Pascal KNITTEL

    Icone de tribunal

    Tribunal judiciaire de Nancy, 17 février 2026, n° 25/00480

    Maître Pascal KNITTEL a plaidé dans cette affaire

    • Triunal judiciaire
    • Ch. 9 REFERES
    • 17 février 2026

    dont le siège social est sis 8-10 rue d’Astorg - 75008 PARIS

    représentée par Me Pascal KNITTEL, avocat au barreau d’EPINAL, avocat plaidant,

    Après avoir entendu les parties en leurs explications à l’audience de plaidoiries du 06 Janvier 2026, l’affaire a été mise en délibéré au 3 Février prorogé au 17 Février 2026.

    Icone de tribunal

    Cour administrative d'appel de Nancy, 5 février 2026, n° 23NC03584

    Maître Pascal KNITTEL a plaidé dans cette affaire

    • Triunal judiciaire
    • 3ème chambre - formation à 3
    • 5 février 2026

    - les conclusions de M. Meisse, rapporteur public,

    Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 11 décembre 2023 et 29 octobre 2024, M. A... B..., représenté par Me Knittel, demande à la cour :

    Considérant ce qui suit :

    Icone de tribunal

    Cour d'appel de Nancy, 4 février 2026, n° 24/01865

    Maître Pascal KNITTEL a plaidé dans cette affaire

    • Cour d'appel
    • 5ème Chambre
    • 4 février 2026

    S.A.R.L. [N] EXPERTISES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 5] inscrite au registe du commerce et des société d'[Localité 6] sous le numéro B 491 739 314

    représentée par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau D'EPINAL, ayant pour avocat plaidant Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE

    COMPOSITION DE LA COUR :

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    Cour d'appel de Nancy, 29 janvier 2026, n° 25/02000

    Maître Pascal KNITTEL a plaidé dans cette affaire

    • Cour d'appel
    • 2ème Chambre
    • 29 janvier 2026

    domicilié [Adresse 5]

    Représentée par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL

    COMPOSITION DE LA COUR :

    Icone de tribunal

    Cour d'appel de Nancy, 26 janvier 2026, n° 24/02112

    Maître Pascal KNITTEL a plaidé dans cette affaire

    • Cour d'appel
    • 1ère Chambre
    • 26 janvier 2026

    Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2]

    Représentée par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL

    COMPOSITION DE LA COUR :

    Icone de tribunal

    Cour d'appel de Nancy, 4 décembre 2025, n° 25/01407

    Maître Pascal KNITTEL a plaidé dans cette affaire

    • Cour d'appel
    • 2ème Chambre
    • 4 décembre 2025

    né le 29 Septembre 1984 à [Localité 10] (88), domicilié au [Adresse 1]

    Représenté par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL

    COMPOSITION DE LA COUR :