Maître Michel PEIGNARD

Michel PEIGNARD est avocat au Barreau de VANNES. Son activité professionnelle est basée dans la ville de Vannes, au sein du département du Morbihan, en région Bretagne. Il exerce et traite ses dossiers en langue française. L'analyse des décisions de justice dans lesquelles il est intervenu met en lumière une pratique principalement orientée vers le Droit Civil, complétée par des interventions dans d'autres domaines juridiques connexes.

La pratique de Maître PEIGNARD couvre plusieurs champs du droit. Son activité principale se situe en Droit Civil, où il traite des affaires relatives aux obligations et aux contrats. Il intervient également de manière régulière en Droit Commercial et des Affaires, ce qui l'amène à gérer des litiges entre professionnels. Son champ d'action s'étend en outre au Droit Immobilier et de l’Urbanisme, couvrant des problématiques liées à la propriété, la construction ou les règles d'aménagement du territoire.

Les interventions de Maître Michel PEIGNARD dans les dossiers analysés montrent une implication sur les questions suivantes :

• Contentieux contractuel et responsabilité contractuelle, pour des litiges portant sur l'exécution ou l'inexécution d'accords.
• Responsabilité délictuelle, concernant la réparation de préjudices causés en dehors d'un cadre contractuel.
• La requalification de contrat pour déterminer la nature exacte d'une relation juridique entre les parties.
• Les litiges impliquant la notion de subordination juridique et les droits associés, tels que les congés payés.
• Les cas de procédure déloyale dans le cadre de relations civiles ou commerciales.

Pour obtenir des informations complémentaires sur ses modalités d'intervention ou pour planifier une consultation, vous pouvez entrer en contact avec Maître Michel PEIGNARD via la plateforme Caius.