Maître Emmanuelle PLAN

Avocat en Droit Civil

Langues parlées : Français

20 ans d'expérience

Fiche détaillée de Maître Emmanuelle PLAN

Maître Emmanuelle PLAN est avocate inscrite au Barreau d'AIX EN PROVENCE. Exerçant depuis 19 ans, elle a établi son cabinet à Bouc-Bel-Air, dans le département des Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur). Elle traite les dossiers qui lui sont confiés en langue française et axe sa pratique principalement sur le Droit Civil. Son expérience s'appuie sur une présence continue au sein de sa juridiction, où elle représente les intérêts de ses clients dans diverses procédures.

L'activité de Maître Emmanuelle PLAN couvre plusieurs domaines du droit. Elle intervient régulièrement en Droit Civil, notamment pour la gestion de litiges liés à l'exécution ou à l'inexécution des obligations contractuelles. Ses interventions s'étendent également au Droit Immobilier et de l’Urbanisme, un secteur dans lequel elle traite des dossiers impliquant la garantie des constructeurs, les assurances liées à la construction ou encore les problématiques d'occupation de biens. Sa pratique couvre aussi le Droit Social et de la Santé, un champ qui inclut les questions de responsabilité médicale.

Les décisions de justice accessibles publiquement indiquent que Maître Emmanuelle PLAN intervient sur des problématiques variées. Les dossiers qu'elle a traités concernent notamment :

La garantie décennale et l'assurance dommages-ouvrage dans le secteur de la construction.
Le contentieux contractuel pour des litiges civils ou commerciaux.
La responsabilité médicale engageant des professionnels ou des établissements de santé.
Les situations de procédure déloyale dans différents contextes juridiques.
L'assistance de parties dans le cadre de procédures collectives.
Les litiges relatifs au versement d'une indemnité d'occupation pour un bien immobilier.

Pour obtenir des informations complémentaires ou pour toute demande de mise en relation, il est possible de contacter Maître Emmanuelle PLAN directement via la plateforme Caius.

Compétences

Horaires

Domaines d'activité juridique

Cette liste est basé sur 166 décisions

Droit Civil
96
- Droit des obligations et de la responsabilité civile
  104
- Droit de la procédure civile et des voies d’exécution
  61
- Droit des biens et des sûretés
  18
- Droit des successions et des libéralités
  17
- Droit des contrats civils
  14
- Droit des personnes et de la famille
  13
- Droit des associations et fondations
  2
Droit Social et de la Santé
54
- Droit de la santé
  29
- Droit du travail (relations individuelles)
  25
- Droit du travail (relations collectives)
  15
- Droit de la sécurité sociale
  11
Droit Commercial et des Affaires
49
- Droit des assurances
  43
- Droit des entreprises en difficulté
  15
- Droit des actes de commerce et des fonds de commerce
  9
- Droit des sociétés
  8
- Droit bancaire et financier
  5
- Droit de la concurrence et de la consommation
  4
Droit Immobilier et de l’Urbanisme
49
- Droit de la construction
  23
- Droit de la copropriété
  14
- Droit des baux
  12
- Droit rural
  3
- Droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire
  3
Droit Administratif
5
- Droit des contrats et marchés publics
  45
- Droit du contentieux administratif
  3
- Droit de l’environnement et de l’énergie
  2
Droit de la Propriété Intellectuelle
5
- Droit de la propriété industrielle
  1
- Droit d’auteur et de la propriété littéraire et artistique
  1
Droit Fiscal
2
Droit Pénal
2
- Droit de la procédure pénale
  2
- Droit pénal spécial
  2