Maître Anne‑Christine ALVES | Avocat en Droit Civil à Besançon

Fiche détaillée de Maître Anne‑Christine ALVES

Maître Anne-Christine ALVES est une avocate inscrite au Barreau de Besançon. Elle exerce son activité professionnelle dans la ville de Besançon, au sein du département du Doubs et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Dans le cadre de ses fonctions, elle représente et assiste une clientèle devant les juridictions compétentes, en utilisant le français comme langue de travail.

La pratique de Maître ALVES est principalement orientée vers le Droit Civil, qui encadre les relations et les litiges entre les personnes privées. Ce domaine inclut notamment les questions relatives aux contrats, aux obligations et à la responsabilité. Son activité s'étend également au Droit Commercial et des Affaires, un champ juridique qui régit les activités des commerçants, les sociétés commerciales et les fonds de commerce. Elle intervient par ailleurs dans des dossiers relevant du Droit Social et de la Santé, traitant des problématiques liées aux relations de travail ainsi qu'aux contentieux du secteur médical.

Les décisions de justice dans lesquelles elle est intervenue font état de son travail sur des questions spécifiques, notamment :

Prescription extinctive
Contentieux contractuel
Dol
Responsabilité délictuelle
Déchéance du terme
Expertise médicale
Commandement de payer

Pour obtenir des informations sur ses modalités d’intervention ou pour organiser une consultation, vous pouvez prendre contact directement avec Maître Anne-Christine ALVES via la plateforme Caius.

Compétences

Adresse

Horaires

Domaines d'activité juridique

Cette liste est basé sur 22 décisions

Droit Civil
15
- Droit des obligations et de la responsabilité civile
  20
- Droit de la procédure civile et des voies d’exécution
  9
- Droit des contrats civils
  3
- Droit des successions et des libéralités
  1
- Droit des personnes et de la famille
  1
- Droit des biens et des sûretés
  1
Droit Commercial et des Affaires
11
- Droit bancaire et financier
  9
- Droit de la concurrence et de la consommation
  8
- Droit des assurances
  6
- Droit des sociétés
  3
- Droit des entreprises en difficulté
  1
Droit Social et de la Santé
5
- Droit du travail (relations collectives)
  4
- Droit du travail (relations individuelles)
  3
- Droit de la santé
  3
- Droit de la sécurité sociale
  2
Droit Immobilier et de l’Urbanisme
2
- Droit des baux
  1
Droit Fiscal
1
Droit Administratif
1
- Droit des contrats et marchés publics
  14